Patrick Ivance
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrick IVANCE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000023912734
(source JORF)
nomination
28 Avril 2011
28/04/2011
De:
Patrick IVANCE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000018383465
(source JORF)
nomination
19 Mars 2008
19/03/2008
De:
Patrick Ivance
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000443344
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2004
17/09/2004
